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Marques déposées par la société LE PETIT BASQUE
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LE PTIT BREBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PTIT BREBIS
LE PETIT BASQUE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
3931596
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
LE PTIT BREBIS de LE PETIT BASQUE

Présentation de la marque LE PTIT BREBIS

Déposée le 3 juillet 2012 par la société LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PTIT BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la société LE PETIT BASQUE domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DE LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LE PTIT BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PTIT BREBIS est expirée depuis le 3 juillet 2022.

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE BREBIS , (Marque figurative) , DOUCEUR DU BERGER , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , LE PETIT CAILLÉ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PASCAL , LE PETIT BASQUE


LE PETIT BASQUE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - PARC D'ACTIVITÉS DE LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD - France - SIREN 399685650


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Lait et produits laitiers à l'exception des des fromages affinés et des préparations culinaires incluant ces fromages ; crèmes, yaourts, yaourts à boire, yaourts aux fruits, yaourts aromatisés, mousses, fromages frais, fromage blanc non moulé, faisselle non moulée, desserts lactés l'ensemble de ces produits étant frais ou ultra frais ; fruits et légumes conservés ;

Chocolat, café, thé, boissons à base de café, thé ou chocolat, yaourts glacés, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ;

Boissons de fruits et jus de fruits, boissons lactées ou le lait prédomine.